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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) A LA FERME
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COULEURS PAYSANNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS PAYSANNES
A LA FERME, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3911434
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2022
COULEURS PAYSANNES de A LA FERME

Présentation de la marque COULEURS PAYSANNES

Déposée le 6 avril 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) A LA FERME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEURS PAYSANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) A LA FERME domicilié(e) Chemin du Thor, Les Cèdres Chez Monsieur Christophe RODUIT - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 858 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COULEURS PAYSANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS PAYSANNES est expirée depuis le 6 avril 2022.

A LA FERME a également déposé les autres marques suivantes : PRO OCCASIONS , BTP EQUIPEMENT , COULEURS PAYSANNES NOS TERROIRS, ENTRE VOS MAINS , COULEURS PAYSANNES


A LA FERME, Société Coopérative Agricole - Chemin du Thor, Les Cèdres Chez Monsieur Christophe RODUIT - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 532858081


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Regroupement, pour le compte de tiers, de produits alimentaires, d'épicerie, fruits et légumes frais, semi-frais ou préparés, viandes, fromages, farines, pains, épices, boissons alcooliques ou non, produits cosmétiques, huiles essentielles, articles de parfumerie, à l'exception de leur transport, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; présentation des produits précités sur tous supports, notamment sites Internet en vue de leur vente au détail.

Regroupement (transport), pour le compte de tiers, de produits alimentaires, d'épicerie, fruits et légumes frais, semi-frais ou préparés, viandes, fromages, farines, pains, épices, boissons alcooliques ou non, produits cosmétiques, huiles essentielles, articles de parfumerie, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.